- plein d'acceptation
- максимальная сумма, принимаемая на свою ответственность страховщиком при наступлении одного страхового случая
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Initiative populaire « Garantie du pouvoir d'achat et du plein emploi » — Initiative populaire fédérale Garantie du pouvoir d achat et du plein emploi (Pour la monnaie franche) Déposée le : 1 septembre 1949 Déposée par : Parti libéral socialiste Contre projet : Accepté … Wikipédia en Français
Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Discussion Projet:Charente-Maritime — Raccourci : [[café 17]] Page de discussion du projet Charente Maritime ou... LE RENDEZ VOUS DES CAGOUILLARDS Bonjour, amis de la Charente Maritime ! N hésitez pas à poser ici vos questions concernant les articles ou les illustrations à… … Wikipédia en Français
Initiative populaire fédérale — L initiative populaire fédérale est un droit civique suisse permettant, sur le plan fédéral, à un nombre donné de citoyens ayant le droit de vote, de faire une proposition et de la soumettre à la votation populaire pour modifier la Constitution.… … Wikipédia en Français
oui — [ wi ] adv. d affirmation • XVe; oïl 1080; lat. hoc, a. fr. o, renforcé par le pron. pers. il → oc REM. On ne fait pas l élision ni la liaison : Je crois que oui [ kəwi ] , un oui franc [ œ̃wi ] . I ♦ Adverbe équivalant à une proposition… … Encyclopédie Universelle
consentement — [ kɔ̃sɑ̃tmɑ̃ ] n. m. • XIIe; de consentir 1 ♦ Vieilli « Assentiment accordé à une assertion » (Malebranche). Spécialt Consentement universel. ⇒ accord, consensus (3o). 2 ♦ Acquiescement donné à un projet; décision de ne pas s y opposer. ⇒ … Encyclopédie Universelle
Bambi (film, 1942) — Pour l’article homonyme, voir Bambi. Bambi … Wikipédia en Français